ESCALIER DE FRANCE
Présentation de la marque ESCALIER DE FRANCE
Déposée le 6 mars 1992 par madame DEL-VENTISETTE Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ESCALIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESCALIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALIER DE FRANCE est expirée depuis le 6 mars 2002.
DEL-VENTISETTE Patricia a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12